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Éditeur

Service édité par Sébastien Soulier, micro-entrepreneur.

• Statut juridique : micro-entrepreneur (anciennement auto-entrepreneur) sous franchise en base de TVA (art. 293 B du Code général des impôts).
• Adresse : 12 Rue Georges Brassens, 32600 Lias, France
• SIRET : 10483848700015
• Contact : contact@stathall.com
• Téléphone : 06 70 50 41 65

TVA non applicable, art. 293 B du CGI — l’éditeur opère sous le régime de la franchise en base de TVA et ne facture ni ne collecte de TVA.

Directeur de la publication

Sébastien Soulier.

Hébergement

Le Service est hébergé par OneProvider.com (BrainStorm Network Inc.), 3275 Av Francis-Hughes, Laval, QC H7L 5A5, Canada — téléphone : +1 514 286-0253 — oneprovider.com.

Le serveur est situé aux Pays-Bas (Amsterdam), dans l’Union européenne, dans un centre de données de Scaleway. Les sauvegardes hors site sont stockées chez Hetzner Storage Box (Allemagne). Source des coordonnées de l’hébergeur : page de contact publiée par OneProvider sur oneprovider.com.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Service (code source, design, logo, documentation) est la propriété exclusive de Sébastien Soulier, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Hébergement de données personnelles

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